Menu

Accueil
La commune
- Ghyvelde en images
- Patrimoine
  Bureau de Douane
  Le Berck
  Monument aux morts
  Ancien couvent
- Personnages célèbres
  Marcel Janssen
  Jérôme Rubben
  Charles Six
  Albert Bruneel
Vie locale
- A venir
  Il n’y a pas de évènements à venir.
  
  Tous les évènements municipaux
- Location de salles
  Salle des fêtes
  Salle Serge Gaytant
  Salle Communale de Les Moëres
- Environnement
  Plan canicule
  Traitement des déchets
  Nuisances sonores
- Le conseil municipal
  Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2022
  Conseil Municipal du lundi 4 avril 2022
- Les élus
  - Le conseil municipal
  - Les commissions municipales
- Recrutement
  - Offres d’emplois
  - Proposer une offre
- Publication des actes
  - Arrêtés municipaux
Vie pratique
- Collectivités
  
  La Mairie
  
  La Mairie Annexe
  
  C.U.D.
- Demandes d’actes
- Education
- Démarches en ligne
- Les associations
- Pratique
Tourisme Economie
- Evènements
  Il n’y a pas de évènements à venir.
  
  Toutes les animations associatives
- Commerces et campings
- Sites touristiques
  Sentiers de randonnées
  Stèle du père Frédéric
  Le camelus
  
  Services
  
  Quel temps fait-il ?
  Horaire des marées
Contacts

Close

Service public aux particuliers

Vous êtes ici >

>

Vos démarches administratives

>

Service public aux particuliers

Accueil particuliers > Travail - Formation > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30 juin 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Comité social et économique (CSE)
Délégué syndical
Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

Comment se déroulent les réunions du CSE ?
En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?
Quels sont les moyens d'action du CSE ?
Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?
Qu'est-ce qu'une section syndicale ?
Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
Le CHSCT existe-t-il toujours ?
Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

Obligations de l'employeur

Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative

Accueil
Actualités
La commune
Vie pratique
Vie locale
Tourisme Economie
Contacts
Politique de confidentialité

Ghyvelde

La Mairie Principale

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Les Moëres

La Mairie Annexe

Ouverture le lundi et le jeudi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Le mardi et le mercredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
Le vendredi de 8h00 à 12h30

copyright Ghyvelde 2020
conception du site A3sys
Mentions Légales
Politique de confidentialité

Gestion des cookies

Accessibilité

annuler l'accessibilité