Conseil Municipal du lundi 4 avril 2022
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 31 janvier 2022 démission de Mme Lysiane VEROVE – Intégration de Mme Marijke PATFOORT Procès verbal d’installation d’un nouveau conseiller municpial Mise à jour des commissions communales tenant compte des modifications Compte Administratif Approbation du compte de gestion 2021 Affectation de résultat 2021 Impôts et taxes – Taux d’imposition 2023
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Conseil municipal du 30 mai 2022
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 4 avril 2022 Démission de M. Jacques Decorte de la commission communication – Intégration de Mme Christelle LALLAU Liste préparatoire des jurés d’assises du Nord au titre de l’année 2023 Taxes séjour 2023 Rétrocession des espaces verts du Sébastopol par Flandre Opale Habitat à la commune de Ghyvelde
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Conseil Municipal Lundi 31 janvier 2022
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 13 décembre 2021 Rapport d’orientation budgétaire 2022 (R.O.B) Admission en non-valeur Avenant convention brigades vertes Autorisation recrutement contractuel & contrat de projet Validation projets de plantations par le CPIE Cimetière Ghyvelde Rond-point Dénomination voirie Roselière 5 Démission Lysiane VEROVE   Consultez le procès-verbal en cliquant ici
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Conseil Municipal Lundi 13 décembre 2021
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021 Finances Demande de fonds de concours CUD- Salle des sports Claude PLATEL Budget primitif 2021-Decision modificative n°2 Autorisation dépenses d’investissement antérieures au vote du BP 2022 Guide des tarifs au 01/01/2022 Entente intercommunale Ghyvelde-Coudekerque-Branche Validation de la conférence du 24 novembre 2021 Tarif du repas pour Coudekerque-Branche
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Conseil municipal du lundi 27 septembre 2021
A l’ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 juin 2021 Affaires scolaires Reprise des ateliers linguistiques : Convention avec la Maison de l’Europe Accueil périscolaire Convention périscolaire par Proxi-Services Participation des familles Avenant n° 1 : horaires Les Moëres 16h20 – 18h30 Avenant n°2 (3ème animateur à Ghyvelde de 16h30 à 18h30) Organisation d’une semaine récréative du 25
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Conseil municipal du 7 juin 2021
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 30 mars 2021 Liste préparatoire de la liste des jurés d’assises du Nord au titre de l’année 2022 Indemnités horaires pour travaux supplémentaire Mise à jour de la délibération du 13 décembre 2002 Taxe de séjour 2022 Projet de convention entre la ville de Coudekerque-Branche et la commune de Ghyvelde-Les
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Conseil municipal du lundi 29 mars 2021
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 25 janvier 2021 Validation du compte administratif 2020 Approbation du comte de gestion Affectation du résultat 2020 Budget primitif 2021 Subventions aux associations Ghyvelde Les Moëres Extérieures Remboursement cotisations jeunes Impôts et taxes – taux d’imposition 2022 Validation du tableau des effectifs statutaires Affaires scolaires Contrat Service Enfance Jeunesse –
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Conseil municipal du lundi 25 janvier 2021
A l’ordre du jour Approbation du compte rendu 14 décembre 2020 Rapport d’orientations budgétaires 2021 Adhésion au groupement de commande pour l’achat de fourniture et l’acheminement de gaz naturel démarrant au 1er juillet 2021
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Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020
A l’ordre du jour Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 octobre 2020 Budget primitif 2020 – décision modificative n°1 Taxes de séjour 2021 Modification délibération du 9 juillet 2020 Majoration du tarif de location des salles au 1er janvier 2021 Entente Intercommunale Ghyvelde – Coudekerque-Branche Validation de la conférence du 7 décembre 2020 Tarif du repas pour Coudekerque-Branche au 1er
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Conseil municipal du lundi 19 octobre 2020
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 Juillet 2020 Délégations accordées au bénéfice du Maire de la commune (modification) Affaires scolaires A – Classe de Neige 2021 – Validation de la participation communale B – Service Enfance Jeunesse Avenant n° 1 / Modification des horaires de l’accueil périscolaire de l’Ecole BOSCHAT le soir : 16h20 –
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Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2020
A l’ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 juillet 2020 Affectation du résultat Budget primitif 2020 Subventions aux associations ghyveldoises & extérieures Impôts et taxes Validation du 1259 Taux d’imposition 2021 Personnel communal Tableau des effectifs statutaires Solde congés 2019 Tarifs concessions cimetière Groupement de commande éléctricité Instauration d’un marché hebdomadaire – réglement Convention Service Enfance Jeunesse 2020-2021
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Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2020
A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juin 2020 Etablissement des listes annuelles des jurés d’assises 2021 Validation du règlement intérieur du conseil municipal de Ghyvelde Rapport d’orientation budgétaire 2020 Taxes de séjour 2020 Proposition d’animation été 2020 – participation municipale Validation d’un audit rétrospectif – choix du cabinet Convention 2020 “Entreprendre Ensemble” Vente parcelle AC
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Conseil municipal du vendredi 5 juin 2020
A l’ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mai 2020 Approbation du règlement intérieur au conseil municipal Dénomination des commissions municipales Désignation du nombre d’élus par commission Election à la proportionnelle au plus fort reste, des élus du conseil municipal, à chaque commission Désignation des élus au sein d’organismes extérieurs Commission communale des impôts directs Initiatives Rurales Harmonie
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Conseil Municipal du Lundi 17 Février 2020
Le Conseil Municipal est convoqué le lundi 17 février 2020 à 19h00 en mairie   A l’ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion du 2 décembre 2019 Approbation du compte de gestion 2019 Approbation du compte administratif 2019 Convention intercommunale COUDEKERQUE-BRANCHE / GHYVELDE – avenant n°4 Dossier garages TOULOUSE / commune de GHYVELDE Dénomination collectif Cottage rue des Anciens Combattants
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Conseil Municipal du Lundi 2 Décembre 2019
Le Conseil Municipal est convoqué le lundi 2 décembre 2019 à 19h00 en mairie   A l’ordre du jour : Approbation du compte rendu de la réunion du 9 septembre 2019 Revalorisation des tarifs des repas au restaurant scolaire au 01/01/2020 Ecole Félix Boschat Instauration d’études surveillées Accueils de loisirs 2020 Hiver – Printemps Participation des familles Indemnités des animateurs Subventions associations 2019
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