Commune nouvelle de Ghyvelde

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      Marcel Janssen
      Maurice Cornette
      Jean-Noël Vandaele
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    • A venir

      • 18 septembre - 8 h 00 à 16 octobre - 17 h 30

        Accueil de Loisirs Extrascolaire – Toussaint 2020

      Tous les évènements municipaux

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      Salle Serge Gaytant
      Salle Communale de Les Moëres

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      Conseil municipal du vendredi 5 juin 2020
      Conseil municipal du 24 mai 2020 (vidéo)

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Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté

Thème

Papiers - Citoyenneté

Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement, JDC et service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection de l'image
  • Protection des données personnelles

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports

  • Permis de conduire

    Transports

© Direction de l'information légale et administrative

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Ghyvelde


La Mairie Principale
Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Les Moëres

La Mairie Annexe
Ouverture le lundi et le jeudi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Le mardi et le mercredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
Le vendredi de 8h00 à 12h30


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