Conseil Municipal Lundi 13 décembre 2021

A l’ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2021

Finances

  • Demande de fonds de concours CUD- Salle des sports Claude PLATEL
  • Budget primitif 2021-Decision modificative n°2
  • Autorisation dépenses d’investissement antérieures au vote du BP 2022
  • Guide des tarifs au 01/01/2022
  • Entente intercommunale Ghyvelde-Coudekerque-Branche
    • Validation de la conférence du 24 novembre 2021
    • Tarif du repas pour Coudekerque-Branche au 1er janvier 2022
    • Prévision des Effectifs
  • Subvention aux associations
    • Complément 2021
  • Fond de concours CUD pour la fréquentation des équipements CUD par les écoliers
  • Prélèvement fiscalité- Dotation de solidarité communautaire
  • Cimetières- répartition du produits des concessions
  • Convention cadre de mise a disposition de services : Ville de Dunkerque & Services Communautaires- Aux communes de l’agglomération

Personnel communal

  • Modification du tableau des effectifs statutaires
  • Modification du compte épargne temps
  • Ouverture des postes en contrats “PARCOURS EMPLOIS COMPÉTENCES” PEC
  • Travaux en regie
  • Adhésion  CNAS- Modification délibération du 19/10/2020

Jeunesse

  • Accueil de Loisirs 2022- Dates & Tarifs de participation aux familles

Cadre de vie

  • Validation projet plantations Ghyvelde- les moeres avec le concours du centre permanent d’initiatives pour l’environnement de Flandre maritime (CPIE)

Travaux

  • Adhésion au services commun d’éclairage public

Festivités 2022

  • Carnaval 2022
  • Nomination de cinq extra municipaux dans la commission des fêtes

Voirie

  • Dénomination béguinage les moeres

 

Consultez le compte rendu en cliquant ici