Conseil municipal du lundi 27 septembre 2021

A l’ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 7 juin 2021
  • Affaires scolaires
    • Reprise des ateliers linguistiques : Convention avec la Maison de l’Europe
    • Accueil périscolaire
      • Convention périscolaire par Proxi-Services
      • Participation des familles
      • Avenant n° 1 : horaires Les Moëres 16h20 – 18h30
      • Avenant n°2 (3ème animateur à Ghyvelde de 16h30 à 18h30)
    • Organisation d’une semaine récréative du 25 au 29 octobre 2021
      • Tarif Participation des familles suivant le quotient familial
    • Aide aux devoirs – écoles Bruneel et Boschat :
      • Montant participation des familles au 01/10/2021
      • Taux horaire AVS ou Animateur : 17 € H
      • Taux horaire enseignant : 21.86 € H
    • Pause méridienne – Restauration scolaire :
      • Convention Proxi-Services
      • Tarif repas au 01/01/2022
  • Urbanisme
    • Arrêt du second projet PLUiHD
    • Extension réseau Enedis : construction en agglo au 9 Jockstraete
      • Validation prise ne charge par la commune
    • Location Box infirmiers Les Moëres
      • Bail
      • Montant du coût de la location
  • CUD
    • Assistance exceptionnelle : Avenant n°1
    • RLPi – Règlement Local de Publicité Intercommunal
  • Personnel communal
    • Tableau des effectifs statutaires
    • Noël personnel communal
    • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
  • Marché Public
    • Assurances bâtiments et véhicules
  • Budget 2021
    • DM n°1
    • Tarif occupation domaine public – benne – échafaudage – commerces ambulants
    • Taxe foncière : exonération temporaire art 1383 du CGI
    • Tarifs locations : salles, vaisselle, matériel, office, casse
    • Prêt relais renégocié
  • Contrat Territorial Globalisé
    • Validation convention bonus agent coordinateur
  • Enfance Jeunesse
    • Relais Assistantes Maternelles
    • Reprise du Lucullus – tarif du repas