Menu

Accueil
La commune
- Ghyvelde en images
- Patrimoine
  Stèle du père Frédéric
  Bureau de Douane
  Eglise Saint Vincent
  Ancien couvent
- Personnages célèbres
  Gustave Deswarte
  Albert Bruneel
  Frédéric Janssoone
  Jean-Baptiste Trystram
Vie locale
- A venir
  Il n’y a aucun évènements à venir pour le moment.
  
  Tous les évènements municipaux
- Location de salles
  Salle des fêtes
  Salle Serge Gaytant
  Salle Communale de Les Moëres
- Environnement
  Plan canicule
  Traitement des déchets
  Nuisances sonores
- Le conseil municipal
  Conseil Municipal du lundi 4 avril 2022
  Conseil Municipal Lundi 31 janvier 2022
- Les élus
  - Le conseil municipal
  - Les commissions municipales
- Recrutement
  - Offres d’emplois
  - Proposer une offre
Vie pratique
- Collectivités
  
  La Mairie
  
  La Mairie Annexe
  
  C.U.D.
- Demandes d’actes
- Education
- Démarches en ligne
- Les associations
- Pratique
Tourisme Economie
- Evènements
  Il n’y a aucun évènements à venir pour le moment.
  
  Toutes les animations associatives
- Commerces et campings
- Sites touristiques
  Sentiers de randonnées
  Stèle du père Frédéric
  Le camelus
  
  Services
  
  Quel temps fait-il ?
  Horaire des marées
Contacts

Close

Service public aux associations

Vous êtes ici >

>

Vos démarches administratives

>

Service public aux associations

Accueil associations > Fonctionnement d'une association > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27 mars 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
Récépissé d'entrepreneur de spectacles

Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

Modèle de document
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

Outil de recherche
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

Formulaire
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

Formulaire

Questions ? Réponses !

Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative

Accueil
Actualités
La commune
Vie pratique
Vie locale
Tourisme Economie
Contacts
Politique de confidentialité

Ghyvelde

La Mairie Principale

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Les Moëres

La Mairie Annexe

Ouverture le lundi et le jeudi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Le mardi et le mercredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
Le vendredi de 8h00 à 12h30

copyright Ghyvelde 2020
conception du site A3sys
Mentions Légales
Politique de confidentialité

Gestion des cookies

Accessibilité

annuler l'accessibilité